Les délibérations du Bureau et du Conseil d’Administration

Les délibérations du Conseil d'Administration

Composé de 27 membres, le Conseil d’Administration a pour principales missions de décider de la politique générale de l’organisme et de voter son budget. Il exerce un rôle de contrôle de l'activité de l'Office.

Soissons St Crépin vente programme

N° 4011 - Soissons NPNRU St Crép. vente programme

Délib. du 23/02/24 publié le 6 03 24

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RI du CA - MAJ

N° 4010 - RI du CA - MAJ

Délib. du 23/02/24 publié le 6 03 24

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Titres participatifs

N° 4009 - Titres participatifs

Délib. du 23/02/24 publié le 6 03 24

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Laon Palissy Descartes

N° 4008 - Laon Palissy/Descartes Const 29 lgts Acq terrain conv réglem.

Délib. du 23/02/24 publié le 6 03 24

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Laon F. Christ Pension de famille

N° 4007 - Laon F. Christ - Pension Fam. Conv Loc/conv réglem.

Délib. du 23/02/24 publié le 6 03 24

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Autorisation empr. Délég CA au DG

N° 3998 - Autorisation d'emprunts - Délég. CA au DG

Délib. du 12/02/24 publié le 6 03 24

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Délég signatures du DG

N° 3997 - Délég. Signatures du DG

Délib. du 12/02/24 publié le 6 03 24

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Nomination DG

N° 3996 - Nomination du DG de l'Opal

Délib. du 12/02/24 publié le 6 03 24

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N° 3995 - Laon - Rce Basselet - Avenant conv loc

Délib. du 25/01/24 publiée le 14 02 24

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N° 3994 - Laon - rue Sérurier - Conv mise à dispo local

Délib. du 25/01/24 publiée le 14 02 24

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N° 3993 - Laon - Rue Romanette - Conv mise à dispos. local

Délib. du 25/01/24 publiée le 14 02 24

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N° 3992 - Vente de logts - candidatures

Délib. du 25/01/24 publiée le 14 02 24

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N° 3991 - Mise en place prime FPT

Délib. du 25/01/24 publiée le 14 02 24

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N° 3990 - Autorisation d'emprunts

Délib. du 25/01/24 publiée le 14 02 24

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N° 3989 - Délég de signatures

Délib. du 25/01/24 publiée le 14 02 24

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N° 3988 - Désignation DG Intérim

Délib. du 25/01/24 publiée le 14 02 24

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N° 3987 - Désign. Adm. Com Cohés. Soc Prox.

Délib. du 15/12/2023 publiée le 14 02 2024

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N° 3986 - Politique vente logts et garages

Délib. du 15/12/2023 publiée le 14 02 2024

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N° 3985 - Budget 2024

Délib. du 15/12/2023 publiée le 14 02 2024

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N° 3965 - Délég. signatures du DG par intérim

Délib. du 27/10/2023 publiée le 9 novembre 2023

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N° 3964 - Autor. d'emprunts - délég. DG par intérim

Délib. du 27/10/2023 publiée le 9 novembre 2023

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N° 3963 - Désignation DG par intérim

Délib. du 27/10/2023 publiée le 9 novembre 2023

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N° 3962 - Conv Objectifs constr. logts soc

Délib. du 27/10/2023 publiée le 9 novembre 2023

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N° 3961 - Indemnités Adm.

Délib. du 27/10/2023 publiée le 9 novembre 2023

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N° 3960 - Conv. réglementée RTA

Délib. du 27/10/2023 publiée le 9 novembre 2023

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N° 3958 - Titres participatifs

Délib. du 27/10/2023 publiée le 9 novembre 2023

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N° 3957 - DOB

Délib. du 27/10/2023 publiée le 9 novembre 2023

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Les délibérations du Bureau

Le Conseil d'Administration peut déléguer certaines compétences au Bureau. Cette instance compte 7 membres.

N° 4025 - Conv Chantier insert. 2024 - TED

N° 4025 - Conv. Chantier Insert 2024 - TED

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4024 - Soissons 2 Delattre - conv. loc ARILE

N° 4024 - Soissons - 2 Delattre - Conv Loc ARILE

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4023 - Tergnier - Roosevelt - mise à dispos. logt pour le Centre Soc.

N° 4023 - Tergnier - Quartier Roosevelt - Mise à dispos Logt pour le Centre Social

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4022 - Soissons Assoc REALISS Exo loyer loc Curie

N° 4022 - Soissons - Assoc REALISS - Exonération loyer loc 29 Curie

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4021 - Entr. instal. TV - Renouvlt Marché

N° 4021 - Entretien instal. TV renouvlt marché

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4020 - Laon - Evol. Programme Ilot F. Christ

N° 4020 - Laon - Evolution programme Ilot F. Christ

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4019 - Soissons NPNR St Crép Constr 15 LLS

N° 4019 - Soissons NPNRU St Crép. Constr. 15 LLS

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4018 - Sois. NPNRU St Crép. Cons Com

N° 4018 - Soissons NPNRU St Crép. Constr. Com.

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4017 - Soissons NPNRU St Crép. VEFA MSP

N° 4017 - Soissons NPNRU St Crép. VEFA MSP

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4016-Const Logts MSP et com

N° 4016 - Soissons NPNRU - Const. 15 LGTS-MSP-COM-17 LGTS

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4015 - Soissons NPNR ST CREPIN - Abandon dépenses

N° 4015 - Soissons NPNRU ST CREP - Abandon dép.

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4014 - Soissons - const Rce étudiante

N° 4014 - Soissons rue de Belleu - Const. Rce Etudiante

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4013 - Soissons - rue Leroux 15 Lgts

N° 4013 - Soissons rue Leroux - 15 lgts - modif PFin

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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N° 4012 Gauchy VEFA

N° 4012 - Gauchy - VEFA 58 Lgts - Modif PFin

Délib. du 13/03/24 publiée le 20/03/24

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Avenant conv OPAL/SOLIAL

N° 4006 - Avenant conv partenariat OPAL/SOLIAL

Délib. du 21/02/24 publiée le 6/03/24

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N° 4005 - St Quentin - Rue Raspail - Conv Mise à dispo local

Délib. du 21/02/24 publiée le 6/03/24

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Vente logts - candidatures

N° 4004 - Vente de logts - candidatures acquéreurs

Délib. du 21/02/24 publiée le 6/03/24

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MMA Soiss. Chevreux Modif surface parcelles

N° 4003 - MMA Sois. Chevr. Modif surf. parcelles

Délib. du 21/02/24 publiée le 6/03/24

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MMA Sois. Chevr. Attrib parcelles

N° 4002 - MMA Sois. Chevr. Attrib. Parcelles

Délib. du 21/02/24 publiée le 6/03/24

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Chierry rue des Ecoles.. Rétrocession esp. ext.

N° 4001 - Chierry - rue des Ecoles - rétroces. esp.extér.

Délib. du 21/02/24 publiée le 6/03/24

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St Gobain - Constr gendarmerie

N° 4000 - St Gobain - Const. Gendarmerie et logts/poursuite études

Délib. du 21/02/24 publiée le 6/03/24

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Aubenton - cpnstr gendarmerie

N° 3999 - Aubenton - Constr. Gendarmerie et logts / poursuite études

Délib. du 21/02/24 publiée le 6/03/24

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N° 3984 - CANOPEE - Acq. appli inform gestion TFPB

Délib. du 13/12/23 publiée le 14 02 24

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N° 3983 - Vente de logts - candidatures

Délib. du 13/12/23 publiée le 14 02 24

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N° 3982 - Soissons - Roy - Rplt corps chauffe - Abandon projet

Délib. du 13/12/23 publiée le 14 02 24

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N° 3981 - Cuffies - Loc vélos et laverie - Abandon projet

Délib. du 13/12/23 publiée le 14 02 24

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N° 3980 - Laon - Rce Basselet - Avenant à conv.

Délib. du 13/12/23 publiée le 14 02 24

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N° 3979 - Soissons - DIA 8 Ste Eugénie

Délib. du 13/12/23 publiée le 14 02 24

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Nos engagements et réalisations

OPAL, outil d'aménagement de l'Aisne