Accueil Les délibérations du Bureau et du Conseil d’Administration
Les délibérations du Bureau et du Conseil d’Administration
Les délibérations du Conseil d'Administration
Composé de 27 membres, le Conseil d’Administration a pour principales missions de décider de la politique générale de l’organisme et de voter son budget. Il exerce un rôle de contrôle de l'activité de l'Office.
N° 4297 - Désignation Adm. Com Aménagt Territ.
Délib. du 29/01/26 publiée le 06/02/26
Télécharger le PDF
N° 4296 - Désignation Adm CCI Soisson.
Délib. du 29/01/26 publiée le 06/02/26
Télécharger le PDF
N° 4294 - Contrat du DG - Objectifs 2026
Délib. du 29/01/26 publiée le 06/02/26
Télécharger le PDF
Les délibérations du Bureau
Le Conseil d'Administration peut déléguer certaines compétences au Bureau. Cette instance compte 7 membres.
N° 4315 - AXIORIS - Protocole transactionnel
Délib. du 18/03/26 publiée le 09/04/26
Télécharger le PDF
N° 4312 - Accord cadre Diags immob.
Délib. du 18/03/26 publiée le 09/04/26
Télécharger le PDF
N° 4311 - Accord cadre Remplt équipts thermiques
Délib. du 18/03/26 publiée le 09/04/26
Télécharger le PDF
N° 4310 - Villeneuve S/Aisne - Contrat prêt à usage
Délib. du 18/03/26 publiée le 09/04/26
Télécharger le PDF
N° 4309 - Sissonne 14 LLS délib APD
Délib. du 18/03/26 publiée le 09/04/26
Télécharger le PDF
N° 4308 - Soissons - rue de Belleu - Modif PFin
Délib. du 18/03/26 publiée le 09/04/26
Télécharger le PDF
N° 4307 - Soissons - Réha Presles PFin
Délib. du 18/03/26 publiée le 09/04/26
Télécharger le PDF
N° 4306 - Laon F. Christ 32 lgts MAJ PFin
Délib. du 18/03/26 publiée le 09/04/26
Télécharger le PDF
N° 4305 - Ressons le long - constr. logts - bilan fin.
Délib. du 18/03/26 publiée le 07/04/26
Télécharger le PDF
N° 4304-2 - Ligne de trésor. La Banque Postale
Délib. du 18/02/26 publiée le 04/03/26
Télécharger le PDF
N° 4302 - Autoris. ester en justice Sce Edit. Officielles
Délib. du 18/02/26 publiée le 04/03/26
Télécharger le PDF
N° 4301 - Contrat dépan. contrôle d'accès/interphonie
Délib. du 18/02/26 publiée le 04/03/26
Télécharger le PDF
N° 4300 - Nogentel - rétroces. EV et voiries
Délib. du 18/02/26 publiée le 04/03/26
Télécharger le PDF
N° 4299 - Nizy le Comte - Démol 4 logts
Délib. du 18/02/26 publiée le 04/03/26
Télécharger le PDF
N° 4292 - Conv. partenariat Tranquillité résident.
Délib. du 28/01/26 publiée le 06/02/26
Télécharger le PDF
N° 4291 - Vente de logts - candidatures acquéreurs
Délib. du 28/01/26 publiée le 06/02/26
Télécharger le PDF
Nous contacter
Siège social
Tél : 03 23 23 62 00
Contactez-nous
